Mentions légales
Déclaration d'accessibilité
Nous souhaitons que ce site soit utilisable par le plus grand nombre — indépendamment de la langue, de l'appareil ou d'un handicap.
Mesures mises en œuvre
Nous suivons les Web Content Accessibility Guidelines 2.2, niveau de conformité AA.
- Utilisation complète possible au clavier, y compris un lien d'évitement vers le contenu
- Indicateurs de focus visibles sur tous les éléments interactifs
- Champs de formulaire étiquetés avec messages d'erreur associés et annonce en direct
- Contraste suffisant pour le texte et les commandes
- Respect du paramètre système de réduction des animations
- Mises en page adaptatives pour mobile, tablette et ordinateur
- Une structure de document cohérente avec exactement un titre principal par page
État et limitations connues
État de cette déclaration : [DATE OF STATEMENT]. La déclaration repose sur une évaluation interne. Un audit externe indépendant est [EXTERNAL AUDIT STATUS].
Limitations connues : [ADD KNOWN LIMITATIONS].
Retour d'expérience et contact
Si vous rencontrez des obstacles, écrivez-nous à [ACCESSIBILITY EMAIL ADDRESS]. Nous examinons tous les retours et vous répondons.
Procédure d'exécution et organisme de conciliation compétent : [COMPETENT BODY – TO BE REVIEWED LEGALLY].